Qu'est-ce que les frais de douane ?
Les pièces proposées sur ROSE sont importées du Japon par nos soins. Lors de leur entrée dans l'Union européenne, des droits de douane et de la TVA à l'importation sont applicables.
Ces montants sont DÉJÀ INCLUS dans le prix affiché sur chaque fiche produit. Vous réglez un prix unique et tout compris ; les droits de douane et la TVA sont identifiés séparément au moment du paiement et sur votre reçu. Vous n'avez aucune démarche douanière à effectuer, ni de frais supplémentaires à avancer à la livraison.
Comment sont-ils calculés ?
Le calcul s'effectue sur la valeur en douane de l'article.
• Droits de douane : selon l'origine réelle de la pièce. L'accord de libre-échange UE-Japon (JEFTA) accorde un taux de 0 % aux articles effectivement fabriqués au Japon. Pour les autres pièces, le tarif douanier tiers standard de l'UE applicable à la catégorie s'applique.
• TVA à l'importation : la TVA française (20 %) s'applique dans tous les cas, y compris pour les pièces bénéficiant du taux JEFTA à 0 %.
Ces éléments sont détaillés ligne par ligne lors du paiement.
Inclus dans votre prix
Contrairement aux plateformes transfrontalières où la douane est facturée à réception du colis, ROSE inclut d'emblée les droits de douane et la TVA dans le prix affiché. Au paiement, vous voyez la répartition exacte : valeur des articles, droits de douane et TVA à l'importation.
Pas de frais surprise, pas d'avis de recouvrement à régler à la livraison. Vous payez une fois, un seul montant.
Frais de douane et rétractation
En cas d'exercice de votre droit de rétractation (14 jours à compter de la réception), ROSE vous rembourse le prix de l'article et les frais de livraison initiaux.
En revanche, les droits de douane et la TVA à l'importation déjà acquittés auprès de l'administration ne sont pas remboursés par ROSE, conformément à nos Conditions Générales (art. 6.1e). Les frais de retour du colis vers le Hub ROSE restent à votre charge.
Sur demande, ROSE met à votre disposition l'attestation d'importation pour que vous puissiez, en cas de réexportation hors UE, solliciter directement auprès de la DGDDI le remboursement des droits et taxes acquittés.
Une question ?
Pour toute question relative aux frais de douane, à l'importation ou à la rétractation : contact@rosevintagelab.com